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Catégorie ECONOMIE MINIERE
Documents disponibles dans cette catégorie (18)
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| Titre : |
Audit opérationnel du cadastre minier (CAMI) République Démocratique du Congo. Rapport final |
| Type de document : |
rapport extérieur |
| Auteurs : |
Jean-Michel Angel ; Bench.M. ; MBUYI.J.C. ; Yves Husson ; COPIREP, Commanditaire ; BRGM DI, Commanditaire |
| Editeur : |
Orléans : BRGM |
| Année de publication : |
2008 |
| Importance : |
3 vol., 204 p., 1 pht. |
| ISBN/ISSN/EAN : |
RC-56522-FR |
| Prix : |
Consultation : s'adresser au CAMI |
| Langues : |
Français (fre) |
| Catégories : |
[Mots clés scientifiques] ECONOMIE
[Mots clés scientifiques] ECONOMIE:ECONOMIE MINIERE
[Mots clés scientifiques] MOT OUTIL
[Mots clés scientifiques] MOT OUTIL:AUDIT
[Mots clés scientifiques] PERMIS MINIER
[Mots clés scientifiques] PERMIS MINIER:TITRE MINIER
[Mots clés géographiques] LIMITES ADMINISTRATIVES:REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO
|
| Résumé : |
Le Comité de Pilotage de la Réforme des Entreprises Publiques (COPIREP) de la République Démocratique du Congo (RDC) a signé en Décembre 2007 le contrat 61/COPIREP/SE/12/2007 avec le BRGM, pour conduire l'audit opérationnel du Cadastre Minier (CAMI) de la ROC.
Il faut noter que le Code minier de 2002 et son Règlement de 2003 ont été fortement modifiés au moins en ce qui concerne le CAMI et son activité par :
- La Loi de finance de 2005 qui lui enlève la perception des droits superficiaires,
- L'Arrêté de 2007 portant mise à disposition des périmètres miniers au C.R.G.M. (…) |
Audit opérationnel du cadastre minier (CAMI) République Démocratique du Congo. Rapport final [rapport extérieur] / Jean-Michel Angel ; Bench.M. ; MBUYI.J.C. ; Yves Husson ; COPIREP, Commanditaire ; BRGM DI, Commanditaire . - Orléans : BRGM, 2008 . - 3 vol., 204 p., 1 pht. ISSN : RC-56522-FR : Consultation : s'adresser au CAMI Langues : Français ( fre)
| Catégories : |
[Mots clés scientifiques] ECONOMIE
[Mots clés scientifiques] ECONOMIE:ECONOMIE MINIERE
[Mots clés scientifiques] MOT OUTIL
[Mots clés scientifiques] MOT OUTIL:AUDIT
[Mots clés scientifiques] PERMIS MINIER
[Mots clés scientifiques] PERMIS MINIER:TITRE MINIER
[Mots clés géographiques] LIMITES ADMINISTRATIVES:REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO
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| Résumé : |
Le Comité de Pilotage de la Réforme des Entreprises Publiques (COPIREP) de la République Démocratique du Congo (RDC) a signé en Décembre 2007 le contrat 61/COPIREP/SE/12/2007 avec le BRGM, pour conduire l'audit opérationnel du Cadastre Minier (CAMI) de la ROC.
Il faut noter que le Code minier de 2002 et son Règlement de 2003 ont été fortement modifiés au moins en ce qui concerne le CAMI et son activité par :
- La Loi de finance de 2005 qui lui enlève la perception des droits superficiaires,
- L'Arrêté de 2007 portant mise à disposition des périmètres miniers au C.R.G.M. (…) |
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Exemplaires(1)
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1234
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ANG |
papier |
CAMI |
ARCHIVES
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Disponible |
Avis sur l'évaluation géologique et économique du Permis de recherche 7626, Province orientale, République Démocratique du Congo. Rapport final [rapport extérieur] / Jean-Michel Angel ; KADI INTERNATIONAL, Commanditaire . - Orléans : BRGM, 2012 . - 13 p. ISSN : RC-60879-FR Langues : Français ( fre) | |
Exemplaires(0)
Développement industriel du district minier de Kilo Moto (République du Zaïre). Données de base. Proposition de programme. Approche économique et financière. [rapport extérieur] / BRGM ; MINDEV . - Orléans : BRGM, 1986. ISSN : 86-ZAI-089-DAM Langues : Français ( fre) | |
Exemplaires(0)
Développement industriel du district minier de Kilo Moto (République du Zaïre). Note de synthèse. [rapport extérieur] . - Orléans : BRGM, 1986 . - 20 p. ISSN : 86-ZAI-119-DAM Langues : Français ( fre) | |
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La grande cimenterie du KATANGA sas, rapport annuel d'activités 2023
